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Brevet européen · EP2794208 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2794208
- Numéro de demande
- EP12810284
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 20 déc. 2012
- Publié
- 29 oct. 2014
- Délivré
- 6 mai 2020
- Fin de la protection au plus tard
- 19 déc. 2032
- Prochaine annuité due
- 31 déc. 2026
- Classes CIB
- B27B 21/00 (2006.01)B27B 17/00 (2006.01)
- Priorité
- DE 102011122524 21.12.2011
- Demande PCT
- PCT/EP2012/076516 20.12.2012
- Publication PCT
- WO2013/092932 27.06.2013
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 janv. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2026
- 1 janv. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2025
- 1 janv. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2024
- 4 janv. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 04.01.2023
- 6 mai 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 06.05.2020
Parties
Inventeur
Schambeck, Josef-Michael
94365 Parkstetten, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.