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Brevet européen · EP2794264 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2794264
Numéro de demande
EP12780411
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
28 sept. 2012
Publié
29 oct. 2014
Délivré
23 sept. 2020
Radié
27 avr. 2023
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B32B 17/10 (2006.01)
F41H 5/04 (2006.01)
Priorité
DE 102011122199 23.12.2011
DE 102012002661 10.02.2012
Demande PCT
PCT/EP2012/004078 28.09.2012
Publication PCT
WO2013/091743 27.06.2013
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 27 avr. 2023

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 27.04.2023

  2. 23 sept. 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 23.09.2020

Parties

Titulaire

Isoclima S.p.A.

Via Alessandro Volta 14, 35042 Este (Padova), IT

Inventeur

BERTOLINI, Alberto

I-35042 Este, IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.