STRUCTURE MULTICOUCHE COMPORTANT AU MOINS UNE COUCHE DIFFUSANTE ET PROCÉDÉ DE FABRICATION ASSOCIÉ
Brevet européen · EP2794284 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2794284
- Numéro de demande
- EP12823035
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 20 déc. 2012
- Publié
- 29 oct. 2014
- Délivré
- 21 sept. 2016
- Radié
- 31 déc. 2016
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B42D 15/00 (2006.01)D21H 19/38 (2006.01)D21H 21/42 (2006.01)D21H 21/48 (2006.01)G07D 7/12 (2016.01)B32B 33/00 (2006.01)
- Priorité
- FR 1162329 22.12.2011
- Demande PCT
- PCT/IB2012/057553 20.12.2012
- Publication PCT
- WO2013/093848 27.06.2013
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 19 juil. 2017
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 19.07.2017
- 21 sept. 2016
Délivré
Publié dans Swissreg le 21.09.2016
Parties
Titulaire
Inventeur
SARRAZIN, Pierre
F-38620 Saint Geoire en Valdaine, FR
DOUBLET, Pierre
F-77160 Saint Brice, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.