VORDERE BLATTFEDER

Brevet européen · EP2794307 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2794307
Numéro de demande
EP11878033
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
22 déc. 2011
Publié
29 oct. 2014
Délivré
20 févr. 2019
Radié
31 déc. 2019
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B60G 11/04 (2006.01)
B60G 9/00 (2006.01)
B62D 6/04 (2006.01)
F16F 1/18 (2006.01)
B60G 11/46 (2006.01)
B60G 15/06 (2006.01)
B60G 9/02 (2006.01)
Demande PCT
PCT/SE2011/000240 22.12.2011
Publication PCT
WO2013/095206 27.06.2013
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 juil. 2020

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.07.2020

  2. 20 févr. 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 20.02.2019

Parties

Inventeur

GUSTAVSSON, Andreas

417 26 Göteborg, SE

PREIJERT, Stefan

415 07 Göteborg, SE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.