AUF EINEN BEHÄLTERRAND AUFSIEGELBARES ELEMENT
Brevet européen · EP2794413 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2794413
- Numéro de demande
- EP12806027
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 17 déc. 2012
- Publié
- 29 oct. 2014
- Délivré
- 22 mars 2017
- Radié
- 31 déc. 2017
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B65D 51/20 (2006.01)B65D 53/04 (2006.01)
- Priorité
- EP 11195020 21.12.2011
- Demande PCT
- PCT/EP2012/075752 17.12.2012
- Publication PCT
- WO2013/092472 27.06.2013
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 18 juil. 2018
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 18.07.2018
- 22 mars 2017
Délivré
Publié dans Swissreg le 22.03.2017
Parties
Inventeur
ABEGGLEN, Daniel
CH-1439 Rances
CONNES, Bérénice
CH-1400 Yverdon-les-Bains
DEMAUREX, Gilles
Carlisle Cumbria CA1 2FJ, GB
DOMANSKY, Philippe
25160 Malbuisson, FR
FABOZZI, Thierry
CH-1201 Geneve
HENTZEL, Stéphane
CH-1462 Yvonand
LAN, XiaoFeng
Dongguan city, Guangdong 523118, CN
THIVOLET, Raphael
CH-100125 Beijing
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.