TRENNHOLZBEFESTIGUNG

Brevet européen · EP2794436 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2794436
Numéro de demande
EP12859767
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
11 déc. 2012
Publié
29 oct. 2014
Délivré
13 avr. 2016
Radié
31 déc. 2018
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B65G 15/52 (2006.01)
B65G 17/06 (2006.01)
Priorité
US 201161579720 P 23.12.2011
Demande PCT
PCT/US2012/068968 11.12.2012
Publication PCT
WO2013/096011 27.06.2013
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 juil. 2019

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 17.07.2019

  2. 16 juin 2016

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Aldo Römpler, Patentanwalt, Brendenweg 11, Postfach 154, 9424 Rheineck

    Publié dans Swissreg le 16.06.2016

  3. 13 avr. 2016

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 13.04.2016

Parties

Inventeur

TRIESENBERG, Thomas H.

Rockford, Michigan 49341, US

DEVRIES, Jeffrey S.

Grand Rapids, Michigan 49504, US

SCHUITEMA, Dennis J.

Ada, Michigan 49301, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.