TRENNHOLZBEFESTIGUNG
Brevet européen · EP2794436 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2794436
- Numéro de demande
- EP12859767
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 11 déc. 2012
- Publié
- 29 oct. 2014
- Délivré
- 13 avr. 2016
- Radié
- 31 déc. 2018
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B65G 15/52 (2006.01)B65G 17/06 (2006.01)
- Priorité
- US 201161579720 P 23.12.2011
- Demande PCT
- PCT/US2012/068968 11.12.2012
- Publication PCT
- WO2013/096011 27.06.2013
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 17 juil. 2019
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 17.07.2019
- 16 juin 2016
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Aldo Römpler, Patentanwalt, Brendenweg 11, Postfach 154, 9424 Rheineck
Publié dans Swissreg le 16.06.2016
- 13 avr. 2016
Délivré
Publié dans Swissreg le 13.04.2016
Parties
Mandataire
Inventeur
TRIESENBERG, Thomas H.
Rockford, Michigan 49341, US
DEVRIES, Jeffrey S.
Grand Rapids, Michigan 49504, US
SCHUITEMA, Dennis J.
Ada, Michigan 49301, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.