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Brevet européen · EP2794448 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2794448
- Numéro de demande
- EP12798675
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 29 nov. 2012
- Publié
- 29 oct. 2014
- Délivré
- 13 juin 2018
- Radié
- 30 nov. 2020
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B66B 7/12 (2006.01)B66B 1/34 (2006.01)B66B 5/12 (2006.01)B66B 5/14 (2006.01)D07B 1/14 (2006.01)
- Priorité
- EP 11194604 20.12.2011
- Demande PCT
- PCT/EP2012/073990 29.11.2012
- Publication PCT
- WO2013/092163 27.06.2013
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 juin 2021
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.06.2021
- 13 juin 2018
Délivré
Publié dans Swissreg le 13.06.2018
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.