NACELLE ÉLÉVATRICE POURVUE D'UN PUPITRE DE COMMANDE

Brevet européen · EP2794460 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2794460
Numéro de demande
EP12812594
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
18 déc. 2012
Publié
29 oct. 2014
Délivré
9 mars 2016
Radié
31 déc. 2016
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B66F 11/04 (2006.01)
B66F 17/00 (2006.01)
Priorité
FR 1161940 19.12.2011
Demande PCT
PCT/EP2012/076020 18.12.2012
Publication PCT
WO2013/092631 27.06.2013
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 juil. 2017

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.07.2017

  2. 9 mars 2016

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 09.03.2016

Parties

Titulaire

HAULOTTE GROUP

Haulotte Group

La Péronnière, 42152 L'Horme, FR

Inventeur

CARRILLO, Christophe

F-42800 Saint Martin La Plaine, FR

GODINEAU, Gaëtan

F-69530 Orlienas, FR

BEJI, Slaheddine

F-38200 Vienne, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.