PROCÉDÉ DE PRÉPARATION D'UNE COMPOSITION TALQUEUSE MAGNÉTIQUE ET COMPOSITION TALQUEUSE MAGNÉTIQUE

Brevet européen · EP2794481 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2794481
Numéro de demande
EP12816778
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
21 déc. 2012
Publié
29 oct. 2014
Délivré
8 févr. 2017
Fin de la protection au plus tard
20 déc. 2032
Prochaine annuité due
31 déc. 2026
Classes CIB
C01B 33/20 (2006.01)
C01B 33/22 (2006.01)
C09C 1/28 (2006.01)
Priorité
FR 1104029 22.12.2011
Demande PCT
PCT/FR2012/053060 21.12.2012
Publication PCT
WO2013/093376 27.06.2013
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 8 janv. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 08.01.2026

  2. 9 janv. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 09.01.2025

  3. 1 janv. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2024

  4. 10 janv. 2023

    Adresse modifiée

    Mandataire
    IP Partners J. Wenger, Rte des Avouillons 6, 1196 Gland → IP Partners SA, A-One Business Center, La Pièce 1 - A5, 1180 Rolle

    Publié dans Swissreg le 10.01.2023

  5. 1 janv. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2023

  6. 22 sept. 2021

    Mandataire radié

    Mandataire
    LEMAN CONSULTING S.A., Chemin de Précossy 31, 1260 Nyon (supprimé)

    Publié dans Swissreg le 22.09.2021

  7. 6 avr. 2018

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    IP Partners J. Wenger, Rte des Avouillons 6, 1196 Gland

    Publié dans Swissreg le 06.04.2018

  8. 17 juin 2017

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    LEMAN CONSULTING S.A., Chemin de Précossy 31, 1260 Nyon

    Publié dans Swissreg le 17.06.2017

1 entrée antérieure
  1. 8 févr. 2017

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 08.02.2017

Parties

Inventeur

MARTIN, François

F-31570 Sainte Foy D'aigrefeuille, FR

MICOUD, Pierre

F-31390 Peyssies, FR

DUMAS, Angela

F-31320 Pechabou, FR

LE ROUX, Christophe

F-31290 Avignonet Lauragais, FR

GARDES, Emmanuel

F-14000 Caen, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.