PROCÉDÉ DE PRÉPARATION D'UNE COMPOSITION TALQUEUSE MAGNÉTIQUE ET COMPOSITION TALQUEUSE MAGNÉTIQUE
Brevet européen · EP2794481 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2794481
- Numéro de demande
- EP12816778
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 21 déc. 2012
- Publié
- 29 oct. 2014
- Délivré
- 8 févr. 2017
- Fin de la protection au plus tard
- 20 déc. 2032
- Prochaine annuité due
- 31 déc. 2026
- Classes CIB
- C01B 33/20 (2006.01)C01B 33/22 (2006.01)C09C 1/28 (2006.01)
- Priorité
- FR 1104029 22.12.2011
- Demande PCT
- PCT/FR2012/053060 21.12.2012
- Publication PCT
- WO2013/093376 27.06.2013
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 8 janv. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 08.01.2026
- 9 janv. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 09.01.2025
- 1 janv. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2024
- 10 janv. 2023
Adresse modifiée
- Mandataire
- IP Partners J. Wenger, Rte des Avouillons 6, 1196 Gland → IP Partners SA, A-One Business Center, La Pièce 1 - A5, 1180 Rolle
Publié dans Swissreg le 10.01.2023
- 1 janv. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2023
- 22 sept. 2021
Mandataire radié
- Mandataire
- LEMAN CONSULTING S.A., Chemin de Précossy 31, 1260 Nyon (supprimé)
Publié dans Swissreg le 22.09.2021
- 6 avr. 2018
Mandataire inscrit
- Mandataire
- IP Partners J. Wenger, Rte des Avouillons 6, 1196 Gland
Publié dans Swissreg le 06.04.2018
- 17 juin 2017
Mandataire inscrit
- Mandataire
- LEMAN CONSULTING S.A., Chemin de Précossy 31, 1260 Nyon
Publié dans Swissreg le 17.06.2017
1 entrée antérieure
- 8 févr. 2017
Délivré
Publié dans Swissreg le 08.02.2017
Parties
Titulaire
Inventeur
F-31570 Sainte Foy D'aigrefeuille, FR
F-31390 Peyssies, FR
F-31320 Pechabou, FR
F-31290 Avignonet Lauragais, FR
F-14000 Caen, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.