HOLZARTIGE DUFTSTOFFE
Brevet européen · EP2794538 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2794538
- Numéro de demande
- EP12812614
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 20 déc. 2012
- Publié
- 29 oct. 2014
- Délivré
- 12 oct. 2016
- Fin de la protection au plus tard
- 19 déc. 2032
- Prochaine annuité due
- 31 déc. 2026
- Classes CIB
- C07C 49/553 (2006.01)A61Q 13/00 (2006.01)
- Priorité
- EP 11194756 21.12.2011
- Demande PCT
- PCT/EP2012/076257 20.12.2012
- Publication PCT
- WO2013/092781 27.06.2013
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 janv. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2026
- 1 janv. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2025
- 26 août 2024
Poursuite de la procédure demandée
Publié dans Swissreg le 26.08.2024
- 26 août 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 26.08.2024
- 23 juil. 2024
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.07.2024
- 29 déc. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 29.12.2023
- 11 déc. 2023
Poursuite de la procédure demandée
Publié dans Swissreg le 11.12.2023
- 12 juil. 2023
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 12.07.2023
2 entrées antérieures
- 28 sept. 2020
Adresse modifiée
- Titulaire
- Firmenich SA, 1, route des Jeunes, P.O. Box 239, 1211 Geneva 8 → Firmenich SA, 7, Rue de la Bergère, 1242 Satigny
Publié dans Swissreg le 28.09.2020
- 12 oct. 2016
Délivré
Publié dans Swissreg le 12.10.2016
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.