PROCÉDÉ DE SCISSION MOLÉCULAIRE OXYDATIVE D'UN COMPOSÉ GRAS
Brevet européen · EP2794543 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2794543
- Numéro de demande
- EP12816761
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 21 déc. 2012
- Publié
- 29 oct. 2014
- Délivré
- 25 mai 2016
- Radié
- 31 déc. 2016
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C07C 51/285 (2006.01)C07C 53/126 (2006.01)C07C 55/08 (2006.01)C07C 55/12 (2006.01)C07C 55/18 (2006.01)
- Priorité
- FR 1104028 22.12.2011
- Demande PCT
- PCT/FR2012/053037 21.12.2012
- Publication PCT
- WO2013/093366 27.06.2013
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 19 juil. 2017
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 19.07.2017
- 25 mai 2016
Délivré
Publié dans Swissreg le 25.05.2016
Parties
Titulaire
Inventeur
GODARD, Anaïs
F-31400 Toulouse, FR
THIEBAUD ROUX, Sophie
F-31240 L'union, FR
DE CARO, Pascale
F-31400 Toulouse, FR
VEDRENNE, Emeline
F-31130 Quint-Fonsegrives, FR
MOULOUNGUI, Zéphirin
F-31200 Toulouse, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.