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Brevet européen · EP2794776 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2794776
- Numéro de demande
- EP12813277
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 19 déc. 2012
- Publié
- 29 oct. 2014
- Délivré
- 26 juil. 2017
- Fin de la protection au plus tard
- 18 déc. 2032
- Prochaine annuité due
- 31 déc. 2026
- Classes CIB
- C09K 11/78 (2006.01)C09D 5/22 (2006.01)D21H 21/48 (2006.01)B41M 3/14 (2006.01)
- Priorité
- DE 102011122240 23.12.2011
- Demande PCT
- PCT/EP2012/005276 19.12.2012
- Publication PCT
- WO2013/091859 27.06.2013
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 janv. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2026
- 1 janv. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2025
- 9 janv. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 09.01.2024
- 4 janv. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 04.01.2023
- 29 mars 2022
Adresse modifiée
- Mandataire
- Patentanwälte, Schaad, Balass, Menzl & Partner AG, Dufourstrasse 101, 8034 Zürich → Schaad Balass Menzl & Partner AG, Patent- und Markenanwälte, Bellerivestrasse 20, Postfach, 8034 Zürich
Publié dans Swissreg le 29.03.2022
- 23 sept. 2021
Transféré
- Titulaire
- Giesecke & Devrient GmbH, Prinzregentenstrasse 159, 81677 München, Allemagne → Giesecke+Devrient Currency Technology GmbH, Prinzregentenstrasse 159, 81677 München, Allemagne
Publié dans Swissreg le 23.09.2021
- 11 août 2017
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Patentanwälte, Schaad, Balass, Menzl & Partner AG, Dufourstrasse 101, 8034 Zürich
Publié dans Swissreg le 11.08.2017
- 26 juil. 2017
Délivré
Publié dans Swissreg le 26.07.2017
Parties
Inventeur
85614 Kirchseeon, DE
81677 München, DE
80538 München, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.