ZUSAMMENSETZUNG

Brevet européen · EP2794861 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2794861
Numéro de demande
EP12821295
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
21 déc. 2012
Publié
29 oct. 2014
Délivré
14 nov. 2018
Fin de la protection au plus tard
20 déc. 2032
Prochaine annuité due
31 déc. 2026
Classes CIB
C12N 7/00 (2006.01)
H01S 3/02 (2006.01)
H01S 3/213 (2006.01)
Priorité
GB 201122158 22.12.2011
Demande PCT
PCT/GB2012/053236 21.12.2012
Publication PCT
WO2013/093499 27.06.2013
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 janv. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2026

  2. 20 févr. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 20.02.2025

  3. 9 janv. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 09.01.2024

  4. 31 janv. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 31.01.2023

  5. 13 déc. 2018

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    MICHELI & CIE SA, 122, Rue de Genève, Case postale 61, 1226 Thônex

    Publié dans Swissreg le 13.12.2018

  6. 14 nov. 2018

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 14.11.2018

Parties

Titulaire

UCL Business PLC

UCL Business Plc.

The Network Building 97 Tottenham Court Road, London W1T 4TP, GB

Mandataire

MICHELI & CIE SA

122, Rue de Genève Case postale 61, 1226 Thônex

Inventeur

AEPPLI, Gabriel

London WC1E 6BT, GB

WARD, John

London WC1E 6BT, GB

DAFFORN, Tim

Edgbaston Birmingham B15 2TT, GB

HALES, John Edward

London WC1E 6BT, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.