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Brevet européen · EP2794964 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2794964
Numéro de demande
EP12812228
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
19 déc. 2012
Publié
29 oct. 2014
Délivré
2 mars 2016
Radié
31 déc. 2016
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C25D 3/56 (2006.01)
C22C 5/04 (2006.01)
Priorité
US 201161578645 P 21.12.2011
IE 20110562 21.12.2011
Demande PCT
PCT/EP2012/076135 19.12.2012
Publication PCT
WO2013/092701 27.06.2013
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 juil. 2017

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.07.2017

  2. 2 mars 2016

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 02.03.2016

Parties

Titulaire

Stamford Devices Limited

STAMFORD DEVICES LIMITED

Galway Business Park, Dangan Galway, IE

Inventeur

HOGAN, Brendan

Gort County Galway, IE

BUTAN, Daniela

Limerick, IE

CLIFFORD, Seamus

Nenagh County Tipperary, IE

POMEROY, Michael

Castleroy County Limerick, IE

SOUTHERN, Mark

Limerick, IE

SHEIL, David

Rahoon Galway, IE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.