STIMULATIONSVERFAHREN
Brevet européen · EP2795047 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2795047
- Numéro de demande
- EP12813833
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 20 déc. 2012
- Publié
- 29 oct. 2014
- Délivré
- 6 juil. 2016
- Radié
- 31 déc. 2016
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- E21B 28/00 (2006.01)E21B 43/00 (2006.01)E21B 43/25 (2006.01)E21B 43/263 (2006.01)E21B 43/28 (2006.01)
- Priorité
- EP 11194998 21.12.2011
- Demande PCT
- PCT/EP2012/076287 20.12.2012
- Publication PCT
- WO2013/092803 27.06.2013
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 19 juil. 2017
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 19.07.2017
- 6 juil. 2016
Délivré
Publié dans Swissreg le 06.07.2016
Parties
Inventeur
HALLUNDBÆK, Jørgen
DK-3230 Græsted, DK
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.