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Brevet européen · EP2795071 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2795071
Numéro de demande
EP11877630
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
23 déc. 2011
Publié
29 oct. 2014
Délivré
1 févr. 2017
Radié
31 déc. 2017
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F01D 25/16 (2006.01)
F01D 9/04 (2006.01)
F01D 25/24 (2006.01)
F02C 7/20 (2006.01)
Demande PCT
PCT/SE2011/000246 23.12.2011
Publication PCT
WO2013/095212 27.06.2013
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 juil. 2018

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.07.2018

  2. 1 févr. 2017

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 01.02.2017

Parties

Titulaire

GKN Aerospace Sweden AB

461 81 Trollhättan, SE

Inventeur

AMNELL, Henrik

S-461 34 Trollhättan, SE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.