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Brevet européen · EP2795115 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2795115
- Numéro de demande
- EP11811010
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 20 déc. 2011
- Publié
- 29 oct. 2014
- Délivré
- 27 juil. 2016
- Radié
- 31 déc. 2016
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F03D 80/70 (2016.01)F16H 1/28 (2006.01)F16C 17/12 (2006.01)F16C 19/18 (2006.01)F16C 19/38 (2006.01)F16C 33/10 (2006.01)
- Demande PCT
- PCT/EP2011/006428 20.12.2011
- Publication PCT
- WO2013/091664 27.06.2013
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 19 juil. 2017
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 19.07.2017
- 27 juil. 2016
Délivré
Publié dans Swissreg le 27.07.2016
Parties
Inventeur
FRANK, Hubertus
91315 Höchstadt, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.