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Brevet européen · EP2795145 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2795145
Numéro de demande
EP12818987
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
21 déc. 2012
Publié
29 oct. 2014
Délivré
22 mai 2019
Fin de la protection au plus tard
20 déc. 2032
Prochaine annuité due
31 déc. 2026
Classes CIB
F16C 33/66 (2006.01)
F16C 29/06 (2006.01)
Priorité
EP 11405375 23.12.2011
Demande PCT
PCT/CH2012/000278 21.12.2012
Publication PCT
WO2013/091122 27.06.2013
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 31 mars 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 31.03.2026

  2. 31 mars 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 31.03.2025

  3. 28 mars 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 28.03.2024

  4. 30 mars 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 30.03.2023

  5. 27 juil. 2019

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    R.A. Egli & Co, Patentanwälte, Baarerstrasse 14, 6300 Zug

    Publié dans Swissreg le 27.07.2019

  6. 22 mai 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 22.05.2019

Parties

Titulaire

SCHNEEBERGER HOLDING AG

Schneeberger Holding AG

St. Urbanstrasse 12, 4914 Roggwil

Mandataire

R.A. Egli & Co, Patentanwälte

Baarerstrasse 14, 6300 Zug

Inventeur

MISCHLER, Ernst

CH-4914 Roggwil

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.