MOBILE GENERATORVORRICHTUNG UND KÜHLSYSTEM

Brevet européen · EP2795201 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2795201
Numéro de demande
EP12717263
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
19 avr. 2012
Publié
29 oct. 2014
Délivré
4 avr. 2018
Fin de la protection au plus tard
18 avr. 2032
Prochaine annuité due
30 avr. 2027
Classes CIB
F24J 2/52 (2006.01)
H02S 20/30 (2014.01)
H02S 30/20 (2014.01)
H02S 10/40 (2014.01)
Priorité
DE 102011121553 20.12.2011
Demande PCT
PCT/EP2012/057105 19.04.2012
Publication PCT
WO2013/091906 27.06.2013
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 mai 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2026

  2. 1 mai 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2025

  3. 1 mai 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2024

  4. 1 mai 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2023

  5. 16 janv. 2019

    Modification

    Publié dans Swissreg le 16.01.2019

  6. 4 avr. 2018

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 04.04.2018

Parties

Titulaire

B Medical Systems S.à r.l.

17, op der Hei, 9809 Hosingen, LU

Inventeur

HOFFMANN, Andreas

54673 Ammeldingen, DE

PINTO, Admilson

54298 Aach, DE

SCHRAMER, Uwe

54666 Irrel, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.