FASERERFASSUNGSSYSTEM AUF BASIS EINES BRAGG-GITTERS UND OPTISCHE ZEITBEREICHSREFLEKTROMETRIE
Brevet européen · EP2795260 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2795260
- Numéro de demande
- EP12823257
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 19 déc. 2012
- Publié
- 29 oct. 2014
- Délivré
- 8 mars 2017
- Radié
- 31 déc. 2017
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G01D 5/353 (2006.01)
- Priorité
- WO PCT/IB2011/055812 20.12.2011
- Demande PCT
- PCT/IB2012/057463 19.12.2012
- Publication PCT
- WO2013/093788 27.06.2013
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 18 juil. 2018
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 18.07.2018
- 8 mars 2017
Délivré
Publié dans Swissreg le 08.03.2017
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.