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Brevet européen · EP2795347 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2795347
- Numéro de demande
- EP12813426
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 21 déc. 2012
- Publié
- 29 oct. 2014
- Délivré
- 14 oct. 2015
- Fin de la protection au plus tard
- 20 déc. 2032
- Prochaine annuité due
- 31 déc. 2026
- Classes CIB
- G01R 3/00 (2006.01)G01R 15/18 (2006.01)
- Priorité
- GB 201122328 23.12.2011
- Demande PCT
- PCT/GB2012/053257 21.12.2012
- Publication PCT
- WO2013/093516 27.06.2013
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 janv. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2026
- 14 mai 2025
Usufruitier
- Usufruitier
- Sensus USA Inc., 1209 Orange Street, Wilmington, New Castle, Delaware 19801, Etats-Unis d'Amérique
Publié dans Swissreg le 14.05.2025
- 8 mai 2025
Transféré
- Titulaire
- Sentec Ltd, 5 The Westbrook Centre, Milton Road, Cambridge CB4 1YG, Royaume-Uni → Sensus Spectrum LLC, 1209 Orange Street, Wilmington, New Castle, Delaware 19801, Etats-Unis d'Amérique
Publié dans Swissreg le 08.05.2025
- 9 janv. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 09.01.2025
- 1 janv. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2024
- 10 janv. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 10.01.2023
- 27 oct. 2015
Mandataire inscrit
- Mandataire
- MICHELI & CIE SA, 122, Rue de Genève, Case postale 61, 1226 Thônex
Publié dans Swissreg le 27.10.2015
- 14 oct. 2015
Délivré
Publié dans Swissreg le 14.10.2015
Parties
Inventeur
Cambridge CB1 7UB, GB
Cambridge CB4 2ZA, GB
Cambridge CB1 3AD, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.