SICHERHEITSELEMENT FÜR SICHERHEITSPAPIERE, WERTDOKUMENTE ODER DERGLEICHEN

Brevet européen · EP2795376 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2795376
Numéro de demande
EP12812857
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
19 déc. 2012
Publié
29 oct. 2014
Délivré
5 mai 2021
Fin de la protection au plus tard
18 déc. 2032
Prochaine annuité due
31 déc. 2026
Classes CIB
G02B 5/08 (2006.01)
B44F 1/04 (2006.01)
B42D 15/00 (2006.01)
G02B 5/18 (2006.01)
G02B 27/60 (2006.01)
Priorité
DE 102011121588 20.12.2011
Demande PCT
PCT/EP2012/005275 19.12.2012
Publication PCT
WO2013/091858 27.06.2013
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 janv. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2026

  2. 1 janv. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2025

  3. 9 janv. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 09.01.2024

  4. 4 janv. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 04.01.2023

  5. 16 mars 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 16.03.2022

  6. 5 mai 2021

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 05.05.2021

Parties

Inventeur

LOCHBIHLER, Hans

80337 München, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.