PROCÉDÉ D'AMÉLIORATION DU PIVOTEMENT D'UN MOBILE

Brevet européen · EP2795409 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication: EP2795409
Numéro de demande: EP12791819
Type: Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut: En vigueur
Fascicule: Délivré
Déposé: 30 nov. 2012
Publié: 29 oct. 2014
Délivré: 29 août 2018
Fin de la protection au plus tard: 29 nov. 2032
Prochaine annuité due: 30 nov. 2026
Classes CIB: G04B 17/28 (2006.01)
G04B 1/16 (2006.01)
G04B 18/00 (2006.01)
G04D 7/08 (2006.01)
Priorité: EP 11195125 22.12.2011
CH 20232011 22.12.2011
Demande PCT: PCT/EP2012/074144 30.11.2012
Publication PCT: WO2013/092173 27.06.2013
Langue du dépôt: français
Source: Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

1 déc. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2025
1 déc. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2024
1 déc. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2023
1 déc. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2022
15 sept. 2018
Mandataire inscrit
Mandataire
ICB Ingénieurs Conseils en Brevets SA, Faubourg de l'Hôpital 3, 2001 Neuchâtel
Publié dans Swissreg le 15.09.2018
29 août 2018
Délivré
Publié dans Swissreg le 29.08.2018

Parties

Titulaire

The Swatch Group Recherche et Développement SA

The Swatch Group Research and Development Ltd.

Rue des Sors 3, 2074 Marin

Mandataire

ICB Ingénieurs Conseils en Brevets SA

Faubourg de l'Hôpital 3, 2001 Neuchâtel

Inventeur

VERARDO, Marco

CH-2336 Les Bois

VILLAR, Ivan

CH-2504 Bienne

HELFER, Jean-Luc

CH-2525 Le Landeron

CABEZAS JURIN, Andrés

CH-1400 Yverdon

GRAF, Emmanuel

CH-2400 Le Locle

CONUS, Thierry

CH-2543 Lengnau

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.