PALETTE ET SON PROCEDE DE REALISATION
Brevet européen · EP2795410 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2795410
- Numéro de demande
- EP12810282
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 20 déc. 2012
- Publié
- 29 oct. 2014
- Délivré
- 29 juin 2022
- Fin de la protection au plus tard
- 19 déc. 2032
- Prochaine annuité due
- 31 déc. 2026
- Classes CIB
- G04B 31/02 (2006.01)B23K 26/57 (2014.01)B81C 1/00 (2006.01)G04B 15/14 (2006.01)G04B 31/06 (2006.01)G04B 31/08 (2006.01)G04B 31/004 (2006.01)
- Priorité
- EP 11195421 22.12.2011
- Demande PCT
- PCT/EP2012/076502 20.12.2012
- Publication PCT
- WO2013/092924 27.06.2013
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 janv. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2026
- 1 janv. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2025
- 1 janv. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2024
- 10 mai 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 10.05.2023
- 1 janv. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2023
- 12 juil. 2022
Mandataire inscrit
- Mandataire
- ICB Ingénieurs Conseils en Brevets SA, Faubourg de l'Hôpital 3, 2001 Neuchâtel
Publié dans Swissreg le 12.07.2022
- 29 juin 2022
Délivré
Publié dans Swissreg le 29.06.2022
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.