PROCÉDÉ DE RÉALISATION D'UN RÉSONATEUR
Brevet européen · EP2795411 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2795411
- Numéro de demande
- EP12812966
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 20 déc. 2012
- Publié
- 29 oct. 2014
- Délivré
- 3 nov. 2021
- Fin de la protection au plus tard
- 19 déc. 2032
- Prochaine annuité due
- 31 déc. 2026
- Classes CIB
- G04F 5/06 (2006.01)G04G 17/02 (2006.01)B81C 1/00 (2006.01)G04B 17/06 (2006.01)G04C 3/12 (2006.01)G02B 6/12 (2006.01)B23K 26/00 (2014.01)G04B 17/34 (2006.01)
- Priorité
- EP 11195420 22.12.2011
- Demande PCT
- PCT/EP2012/076498 20.12.2012
- Publication PCT
- WO2013/092920 27.06.2013
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 janv. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2026
- 1 janv. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2025
- 1 janv. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2024
- 1 janv. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2023
- 14 sept. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 14.09.2022
- 3 nov. 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 03.11.2021
- 3 nov. 2021
Mandataire inscrit
- Mandataire
- ICB Ingénieurs Conseils en Brevets SA, Faubourg de l'Hôpital 3, 2001 Neuchâtel
Publié dans Swissreg le 03.11.2021
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.