DISPOSITIF ET PROCEDE DE MESURE CAPACITIVE SENSIBLE A LA PRESSION POUR INTERFACES TACTILES ET SANS CONTACT
Brevet européen · EP2795438 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2795438
- Numéro de demande
- EP12819086
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 18 déc. 2012
- Publié
- 29 oct. 2014
- Délivré
- 12 sept. 2018
- Radié
- 31 déc. 2018
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G06F 3/044 (2006.01)G06F 3/041 (2006.01)
- Priorité
- FR 1162125 21.12.2011
- Demande PCT
- PCT/FR2012/052972 18.12.2012
- Publication PCT
- WO2013/093326 27.06.2013
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 17 juil. 2019
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 17.07.2019
- 12 sept. 2018
Délivré
Publié dans Swissreg le 12.09.2018
Parties
Titulaire
Inventeur
ROZIERE, Didier
F-30900 Nîmes, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.