DISPOSITIF ET PROCEDE DE MESURE CAPACITIVE SENSIBLE A LA PRESSION POUR INTERFACES TACTILES ET SANS CONTACT

Brevet européen · EP2795438 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2795438
Numéro de demande
EP12819086
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
18 déc. 2012
Publié
29 oct. 2014
Délivré
12 sept. 2018
Radié
31 déc. 2018
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G06F 3/044 (2006.01)
G06F 3/041 (2006.01)
Priorité
FR 1162125 21.12.2011
Demande PCT
PCT/FR2012/052972 18.12.2012
Publication PCT
WO2013/093326 27.06.2013
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 juil. 2019

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 17.07.2019

  2. 12 sept. 2018

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 12.09.2018

Parties

Inventeur

ROZIERE, Didier

F-30900 Nîmes, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.