PERKUSSIONSINSTRUMENT
Brevet européen · EP2795610 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2795610
- Numéro de demande
- EP12858796
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 10 déc. 2012
- Publié
- 29 oct. 2014
- Délivré
- 22 févr. 2017
- Fin de la protection au plus tard
- 9 déc. 2032
- Prochaine annuité due
- 31 déc. 2026
- Classes CIB
- G10D 13/08 (2006.01)G10D 3/12 (2006.01)
- Priorité
- CA 2762576 20.12.2011
- Demande PCT
- PCT/IB2012/002656 10.12.2012
- Publication PCT
- WO2013/093588 27.06.2013
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 janv. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2026
- 9 janv. 2025
Transféré
- Titulaire
- Normand, Gaudry, 340, Rang 11, Bonsecours, Quebec J0E 1H0, Canada → Alexandre Martel, 302-6585 Bertrand-Fabi, Sherbrooke, QC J1N 1B8, Canada
Publié dans Swissreg le 09.01.2025
- 1 janv. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2025
- 1 janv. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2024
- 2 juin 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 02.06.2023
- 2 mai 2017
Mandataire inscrit
- Mandataire
- MICHELI & CIE SA, 122, Rue de Genève, Case postale 61, 1226 Thônex
Publié dans Swissreg le 02.05.2017
- 22 févr. 2017
Délivré
Publié dans Swissreg le 22.02.2017
Parties
Titulaire
Sherbrooke, QC J1N 1B8, CA
Inventeur
Bonsecours, Quebec J0E 1H0, CA
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.