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Brevet européen · EP2795622 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2795622
- Numéro de demande
- EP12821199
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 21 déc. 2012
- Publié
- 29 oct. 2014
- Délivré
- 11 mars 2020
- Radié
- 31 déc. 2020
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G11C 11/14 (2006.01)G11C 11/16 (2006.01)
- Priorité
- NL 2008039 23.12.2011
- Demande PCT
- PCT/NL2012/050912 21.12.2012
- Publication PCT
- WO2013/095139 27.06.2013
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 21 juil. 2021
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 21.07.2021
- 11 mars 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 11.03.2020
Parties
Inventeur
KIRILYUK, Andrei
NL-6525 HP Nijmegen, NL
BARKER, Joseph
Spalding Lincolnshire PE12 6AQ, GB
EVANS, Richard Francis Llewelyn
Pocklington York Y042 2UY, GB
KIMEL, Alexey
NL-6525 HP Nijmegen, NL
OSTLER, Thomas Andrew
Beverley East Yorkshire HU17 8PE, GB
RASING, Theodorus Henricus Maria
NL-6525 AJ Nijmegen, NL
CHANTRELL, Roy William
Tyn Lon Anglesey LL65 3LJ, GB
MENTINK, Johan
NL-6525 HP Nijmegen, NL
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