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Brevet européen · EP2795943 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2795943
- Numéro de demande
- EP12861028
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 11 déc. 2012
- Publié
- 29 oct. 2014
- Délivré
- 28 juil. 2021
- Radié
- 23 juil. 2022
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- H04W 88/04 (2009.01)H04W 4/24 (2018.01)H04W 48/18 (2009.01)H04W 40/02 (2009.01)H04B 7/155 (2006.01)H04W 24/00 (2009.01)H04L 12/707 (2013.01)H04L 29/08 (2006.01)
- Priorité
- US 201113334459 22.12.2011
- Demande PCT
- PCT/US2012/068892 11.12.2012
- Publication PCT
- WO2013/095990 27.06.2013
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 juil. 2022
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.07.2022
- 8 juin 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 08.06.2022
- 28 juil. 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 28.07.2021
Parties
Inventeur
GAINES, Robert, B.
Lake Saint Louis, MO 63367, US
HOLSTE, John
Hamburg, IL 62045, US
LEWIS, Thomas
O'Fallon, IL 62269, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.