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Brevet européen · EP2796221 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2796221
- Numéro de demande
- EP12860537
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 20 déc. 2012
- Publié
- 29 oct. 2014
- Délivré
- 21 déc. 2022
- Radié
- 23 juil. 2024
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B21D 22/26 (2006.01)B21D 24/00 (2006.01)
- Priorité
- JP 2011281465 22.12.2011
- Demande PCT
- PCT/JP2012/083141 20.12.2012
- Publication PCT
- WO2013/094705 27.06.2013
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 juil. 2024
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.07.2024
- 8 nov. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 08.11.2023
- 21 déc. 2022
Délivré
Publié dans Swissreg le 21.12.2022
Parties
Titulaire
Inventeur
NAKATA Masahiro
Tokyo 100-8071, JP
ICHIMARU Nobuyuki
Toyota-shi Aichi 471-8507, JP
ICHIKAWA Masanobu
Toyota-shi Aichi 471-8507, JP
TOKUDA Tomokichi
Tokyo 100-8071, JP
SUZUKI Toshiya
Tokyo 100-8071, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.