Stanzmaschine

Brevet européen · EP2796253 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2796253
Numéro de demande
EP14165422
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
22 avr. 2014
Publié
29 oct. 2014
Délivré
22 juin 2016
Radié
23 nov. 2022
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B26D 7/18 (2006.01)
//B26F 1/38 (2006.01)
//B26D 5/00 (2006.01)
//B26D 5/32 (2006.01)
//B26D 5/28 (2006.01)
Priorité
JP 2013092321 25.04.2013
JP 2014056148 19.03.2014
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 9 janv. 2023

    Adresse modifiée

    Mandataire
    ServoPatent GmbH, Wannerstrasse 9/1, 8045 Zürich → Servopatent GmbH, Bühlstrasse 1, 8125 Zollikerberg

    Publié dans Swissreg le 09.01.2023

  2. 23 nov. 2022

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.11.2022

  3. 4 juin 2020

    Adresse modifiée

    Mandataire
    Servopatent GmbH, Resirain 1, 8125 Zollikerberg → ServoPatent GmbH, Wannerstrasse 9/1, 8045 Zürich

    Publié dans Swissreg le 04.06.2020

  4. 15 juil. 2016

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Servopatent GmbH, Resirain 1, 8125 Zollikerberg

    Publié dans Swissreg le 15.07.2016

  5. 22 juin 2016

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 22.06.2016

Parties

Inventeur

Horii, Yoshiyuki

Takashima-shi, Shiga 520-1501, JP

Mochizuki, Jun

Takashima-shi, Shiga 520-1501, JP

Takeuchi, Toyoki

Takashima-shi, Shiga 520-1501, JP

Ohuchiyama, Kou

Takashima-shi, Shiga 520-1501, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.