Abdichtungsbahn
Brevet européen · EP2796284 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2796284
- Numéro de demande
- EP14165568
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 23 avr. 2014
- Publié
- 29 oct. 2014
- Délivré
- 6 avr. 2022
- Radié
- 23 nov. 2023
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B32B 5/02 (2006.01)B32B 13/14 (2006.01)B32B 3/30 (2006.01)E04F 15/18 (2006.01)E04B 1/66 (2006.01)
- Priorité
- DE 202013101789 U 25.04.2013
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 nov. 2023
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.11.2023
- 7 mars 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 07.03.2023
- 7 avr. 2022
Mandataire inscrit
- Mandataire
- R.A. Egli & Co, Patentanwälte, Baarerstrasse 14, 6300 Zug
Publié dans Swissreg le 07.04.2022
- 6 avr. 2022
Délivré
Publié dans Swissreg le 06.04.2022
Parties
Inventeur
Rittmann, Frank
D-42289 Wuppertal, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.