REDUZIERBARE DÜNGEMITTEL
Brevet européen · EP2796438 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2796438
- Numéro de demande
- EP12859855
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 10 mai 2012
- Publié
- 29 oct. 2014
- Délivré
- 18 oct. 2017
- Radié
- 31 mai 2018
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C05F 11/08 (2006.01)C05G 1/00 (2006.01)
- Priorité
- JP 2011279565 21.12.2011
- Demande PCT
- PCT/JP2012/062013 10.05.2012
- Publication PCT
- WO2013/094235 27.06.2013
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 19 déc. 2018
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 19.12.2018
- 18 oct. 2017
Délivré
Publié dans Swissreg le 18.10.2017
Parties
Inventeur
KITAGAWA, Takanori
Moriya-shi Ibaraki 302-0106, JP
MAEKAWA, Yoshio
Miki-shi Hyogo 673-0553, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.