OBJEKTAUSWAHLVORRICHTUNG
Brevet européen · EP2796540 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2796540
- Numéro de demande
- EP11877936
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 19 déc. 2011
- Publié
- 29 oct. 2014
- Délivré
- 13 nov. 2019
- Fin de la protection au plus tard
- 18 déc. 2031
- Prochaine annuité due
- 31 déc. 2026
- Classes CIB
- C12M 3/00 (2006.01)C12M 1/00 (2006.01)C12M 3/06 (2006.01)B01D 21/00 (2006.01)G01N 33/487 (2006.01)G01N 33/50 (2006.01)G01N 1/10 (2006.01)G01N 1/40 (2006.01)
- Demande PCT
- PCT/JP2011/007072 19.12.2011
- Publication PCT
- WO2013/093954 27.06.2013
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 janv. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2026
- 1 janv. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2025
- 1 janv. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2024
- 4 janv. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 04.01.2023
- 15 janv. 2020
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Latscha Schöllhorn Partner AG, Grellingerstrasse 60, 4052 Basel
Publié dans Swissreg le 15.01.2020
- 13 nov. 2019
Délivré
Publié dans Swissreg le 13.11.2019
Parties
Inventeur
ITO, Saburo
Iwata-shi Shizuoka-ken, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.