Modular aufgebauter Dämmstoffhalter
Brevet européen · EP2796634 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2796634
- Numéro de demande
- EP13194014
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 22 nov. 2013
- Publié
- 29 oct. 2014
- Délivré
- 30 mai 2018
- Radié
- 30 nov. 2018
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- E04B 1/76 (2006.01)
- Priorité
- EP 13165360 25.04.2013
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 19 juin 2019
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 19.06.2019
- 30 mai 2018
Délivré
Publié dans Swissreg le 30.05.2018
Parties
Titulaire
Inventeur
Hacklerk, Erhard
57319 Bad Berleburg, DE
Knebel, Ulrich
57319 Bad Berleburg-Berghausen, DE
Schäfer, Wolfgang
57334 Bad Laasphe, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.