Riegelschloss eines Möbels

Brevet européen · EP2796645 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2796645
Numéro de demande
EP14162489
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
28 mars 2014
Publié
29 oct. 2014
Délivré
1 févr. 2017
Fin de la protection au plus tard
27 mars 2034
Prochaine annuité due
31 mars 2027
Classes CIB
E05B 65/44 (2006.01)
E05B 9/00 (2006.01)
E05B 63/00 (2006.01)
E05C 9/04 (2006.01)
E05C 1/12 (2006.01)
E05C 1/04 (2006.01)
//E05C 9/00 (2006.01)
//E05B 13/00 (2006.01)
//E05B 37/02 (2006.01)
Priorité
DE 102013104078 23.04.2013
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 avr. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2026

  2. 1 avr. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2025

  3. 1 avr. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2024

  4. 1 avr. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2023

  5. 31 mars 2017

    Mandataire inscrit

    Renonciation à la mention comme inventeur
    L'inventeur a renoncé à être mentionné. → L'inventeur a renoncé à être mentionné.
    Mandataire
    Isler & Pedrazzini AG, Postfach 1772, 8027 Zürich

    Publié dans Swissreg le 31.03.2017

  6. 1 févr. 2017

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 01.02.2017

Parties

Titulaire

Martin Lehmann GmbH & Co. KG

Martin Lehmann GmbH & Co. Kg

Am Kohlgraben 6-10, 32429 Minden, DE

Mandataire

Isler & Pedrazzini AG

Postfach 1772, 8027 Zürich

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.