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Brevet européen · EP2796655 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2796655
Numéro de demande
EP14165065
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
17 avr. 2014
Publié
29 oct. 2014
Délivré
27 juil. 2016
Fin de la protection au plus tard
16 avr. 2034
Prochaine annuité due
30 avr. 2027
Classes CIB
E06B 3/80 (2006.01)
Priorité
GB 201307330 23.04.2013
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 mai 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2026

  2. 1 mai 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2025

  3. 1 mai 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2024

  4. 1 mai 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2023

  5. 27 juil. 2016

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 27.07.2016

Parties

Titulaire

Kenfield Ltd.

Kings Norton Business Centre, Birmingham, West Midlands B30 3HB, GB

Inventeur

Moloney, Thomas Patrick

Dorridge, Solihull B93 8LF, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.