Dampfventilvorrichtung

Brevet européen · EP2796669 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2796669
Numéro de demande
EP14166090
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
25 avr. 2014
Publié
29 oct. 2014
Délivré
16 août 2017
Fin de la protection au plus tard
24 avr. 2034
Prochaine annuité due
30 avr. 2026
Classes CIB
F01D 17/14 (2006.01)
F01D 17/00 (2006.01)
Priorité
JP 2013094359 26.04.2013
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 mai 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2025

  2. 1 mai 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2024

  3. 20 déc. 2023

    Adresse modifiée

    Mandataire
    E. Blum & Co. AG, Patent- und Markenanwälte VSP, Vorderberg 11, 8044 Zürich → E. Blum & Co. AG, Hofwiesenstrasse 349, 8050 Zürich

    Publié dans Swissreg le 20.12.2023

  4. 1 mai 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2023

  5. 16 août 2017

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 16.08.2017

  6. 16 août 2017

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    E. Blum & Co. AG, Patent- und Markenanwälte VSP, Vorderberg 11, 8044 Zürich

    Publié dans Swissreg le 16.08.2017

Parties

Titulaire

Kabushiki Kaisha Toshiba

1-1, Shibaura 1-Chome Minato-Ku, Tokyo 105-8001, JP

Mandataire

E. Blum & Co. AG

Hofwiesenstrasse 349, 8050 Zürich

Inventeur

Ito, Daisuke

Tokyo, 105-8001, JP

Tamaoki, Tomoharu

Tokyo, 105-8001, JP

Shindo, Osamu

Tokyo, 105-8001, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.