Beleuchtungssystem

Brevet européen · EP2796778 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2796778
Numéro de demande
EP13165557
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
26 avr. 2013
Publié
29 oct. 2014
Délivré
1 févr. 2017
Radié
30 avr. 2017
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F21V 7/00 (2006.01)
F21V 14/04 (2006.01)
//F21V 5/00 (2015.01)
//F21V 7/04 (2006.01)
//F21V 7/06 (2006.01)
//F21V 7/07 (2006.01)
//F21V 7/08 (2006.01)
//F21V 7/09 (2006.01)
//F21V 14/06 (2006.01)
//F21V 21/22 (2006.01)
//F21V 8/00 (2006.01)
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 nov. 2017

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.11.2017

  2. 1 févr. 2017

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 01.02.2017

Parties

Inventeur

Mäkiranta, Antti

24280 Salo, FI

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.