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Brevet européen · EP2796845 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2796845
Numéro de demande
EP14161654
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
26 mars 2014
Publié
29 oct. 2014
Délivré
8 juil. 2015
Fin de la protection au plus tard
25 mars 2034
Prochaine annuité due
31 mars 2027
Classes CIB
G01L 9/00 (2006.01)
G01L 13/02 (2006.01)
G01L 19/14 (2006.01)
Priorité
IT MI20130668 23.04.2013
Langue du dépôt
italien
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 avr. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2026

  2. 1 avr. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2025

  3. 1 avr. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2024

  4. 1 avr. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2023

  5. 27 oct. 2021

    Fusionné

    Titulaire
    Euroswitch S.r.l., Via Provinciale, 15, 25057 Sale Marasino (BS), Italie → Euroswitch SpA, Via Provinciale, 15, 25057 Sale Marasino (BS), Italie

    Publié dans Swissreg le 27.10.2021

  6. 18 sept. 2015

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Bugnion S.A., Case postale 375, 1211 Genève 12 - Champel

    Publié dans Swissreg le 18.09.2015

  7. 8 juil. 2015

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 08.07.2015

Parties

Titulaire

Euroswitch SpA

Via Provinciale, 15, 25057 Sale Marasino (BS), IT

Mandataire

Bugnion SA

Bugnion S.A.

Case postale 375, 1211 Genève 12 - Champel

Inventeur

Mei, Giovanni

25057 Sale Marasino (Brescia), IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.