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Brevet européen · EP2796988 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2796988
Numéro de demande
EP14162850
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
31 mars 2014
Publié
29 oct. 2014
Délivré
16 sept. 2015
Fin de la protection au plus tard
30 mars 2034
Prochaine annuité due
31 mars 2027
Classes CIB
G06F 7/58 (2006.01)
Priorité
EP 13165630 26.04.2013
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 avr. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2026

  2. 1 avr. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2025

  3. 1 avr. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2024

  4. 1 avr. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2023

  5. 13 nov. 2015

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    ICB Ingénieurs Conseils en Brevets SA, Faubourg de l'Hôpital 3, 2001 Neuchâtel

    Publié dans Swissreg le 13.11.2015

  6. 16 sept. 2015

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 16.09.2015

Parties

Titulaire

EM Microelectronic-Marin SA

Rue des Sors 3, 2074 Marin

Mandataire

ICB Ingénieurs Conseils en Brevets SA

Faubourg de l'Hôpital 3, 2001 Neuchâtel

Inventeur

Hrdy, Tomas

252 19 Rudna U Prahy, CZ

Prazan, Michal

130 00 Praha 3, CZ

Holoubek, Pavel

250 82 Tlustovousy, CZ

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.