Contrôleur de continuité
Brevet européen · EP2797193 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2797193
- Numéro de demande
- EP14165639
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 23 avr. 2014
- Publié
- 29 oct. 2014
- Délivré
- 13 mars 2019
- Fin de la protection au plus tard
- 22 avr. 2034
- Prochaine annuité due
- 30 avr. 2027
- Classes CIB
- H02G 11/02 (2006.01)G01R 31/02 (2006.01)
- Priorité
- FR 1353713 23.04.2013
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 4 mai 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 04.05.2026
- 1 mai 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2025
- 1 mai 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2024
- 1 mai 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2023
- 30 mai 2019
Mandataire inscrit
- Mandataire
- MICHELI & CIE SA, 122, Rue de Genève, Case postale 61, 1226 Thônex
Publié dans Swissreg le 30.05.2019
- 30 mai 2019
Adresse modifiée
- Titulaire
- Electro P.J.P., 31 Rue Julien Feuvrier, 39100 Dole, France → Electro P.J.P., Zone Industrielle Les Charmes d'Amont, Rue de Madrid, 39500 Tavaux, France
Publié dans Swissreg le 30.05.2019
- 13 mars 2019
Délivré
Publié dans Swissreg le 13.03.2019
Parties
Inventeur
Marotte, M. Philippe
25440 QUINGEY, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.