Leistungsübertragungssystem
Brevet européen · EP2797199 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2797199
- Numéro de demande
- EP13165635
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 26 avr. 2013
- Publié
- 29 oct. 2014
- Délivré
- 25 sept. 2019
- Fin de la protection au plus tard
- 25 avr. 2033
- Prochaine annuité due
- 30 avr. 2027
- Classes CIB
- H02J 5/00 (2016.01)
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 mai 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2026
- 1 mai 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2025
- 1 mai 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2024
- 1 mai 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2023
- 15 janv. 2020
Adresse modifiée
- Titulaire
- USE System Engineering Holding B.V., Industriestraat 77, 7482 EW Haaksbergen, Pays-Bas → USE System Engineering Holding B.V., Elektrostraat 17, 7483 PG Haaksbergen, Pays-Bas
Publié dans Swissreg le 15.01.2020
- 28 déc. 2019
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Hepp Wenger Ryffel AG, Friedtalweg 5, 9500 Wil / SG
Publié dans Swissreg le 28.12.2019
- 25 sept. 2019
Délivré
Publié dans Swissreg le 25.09.2019
Parties
Inventeur
7437 XS Bathmen, NL
7608 ME Almelo, NL
7481 EJ Haaksbergen, NL
7545 ET Enschede, NL
7604 EB Almelo, NL
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.