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Brevet européen · EP2797638 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2797638
Numéro de demande
EP12821137
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
20 déc. 2012
Publié
5 nov. 2014
Délivré
29 mars 2017
Radié
31 déc. 2017
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61L 15/42 (2006.01)
A61L 15/60 (2006.01)
Priorité
JP 2011285292 27.12.2011
Demande PCT
PCT/JP2012/008170 20.12.2012
Publication PCT
WO2013/099175 04.07.2013
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 juil. 2018

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.07.2018

  2. 29 mars 2017

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 29.03.2017

Parties

Inventeur

OTA, Yoshihisa

Mima-gun Tokushima 779-4104, JP

NISHIDA, Motoko

Mima-gun Tokushima 779-4104, JP

IKEUCHI, Masatoshi

Mima-gun Tokushima 779-4104, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.