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Brevet européen · EP2797638 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2797638
- Numéro de demande
- EP12821137
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 20 déc. 2012
- Publié
- 5 nov. 2014
- Délivré
- 29 mars 2017
- Radié
- 31 déc. 2017
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61L 15/42 (2006.01)A61L 15/60 (2006.01)
- Priorité
- JP 2011285292 27.12.2011
- Demande PCT
- PCT/JP2012/008170 20.12.2012
- Publication PCT
- WO2013/099175 04.07.2013
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 18 juil. 2018
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 18.07.2018
- 29 mars 2017
Délivré
Publié dans Swissreg le 29.03.2017
Parties
Inventeur
OTA, Yoshihisa
Mima-gun Tokushima 779-4104, JP
NISHIDA, Motoko
Mima-gun Tokushima 779-4104, JP
IKEUCHI, Masatoshi
Mima-gun Tokushima 779-4104, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.