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Brevet européen · EP2797652 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2797652
Numéro de demande
EP12820859
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
27 déc. 2012
Publié
5 nov. 2014
Délivré
21 nov. 2018
Fin de la protection au plus tard
26 déc. 2032
Prochaine annuité due
31 déc. 2026
Classes CIB
A61M 11/00 (2006.01)
A61M 15/00 (2006.01)
A61B 5/08 (2006.01)
A61M 16/00 (2006.01)
Priorité
EP 11195773 27.12.2011
EP 12190139 26.10.2012
Demande PCT
PCT/EP2012/076963 27.12.2012
Publication PCT
WO2013/098334 04.07.2013
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 janv. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2026

  2. 8 janv. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 08.01.2025

  3. 1 janv. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2024

  4. 10 janv. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 10.01.2023

  5. 21 nov. 2018

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 21.11.2018

Parties

Titulaire

Vectura GmbH

Robert-Koch-Allee 29, 82131 Gauting, DE

Inventeur

HOFFMANN, Tobias

82005 Gilching, DE

SCHWENDNER, Sebastian

82140 Olching, DE

MÜLLINGER, Bernhard

81373 München, DE

HUBER, Martin

82256 Fürstenfeldbruck, DE

KOLB, Tobias

82061 Neuried, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.