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Brevet européen · EP2797699 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2797699
Numéro de demande
EP12861574
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
28 déc. 2012
Publié
5 nov. 2014
Délivré
1 mai 2019
Radié
31 déc. 2019
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B60C 1/00 (2006.01)
B05D 7/02 (2006.01)
C08K 3/34 (2006.01)
B32B 27/30 (2006.01)
Priorité
US 201161581743 P 30.12.2011
Demande PCT
PCT/US2012/071905 28.12.2012
Publication PCT
WO2013/101976 04.07.2013
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 juil. 2020

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.07.2020

  2. 1 mai 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 01.05.2019

Parties

Titulaire

COMPAGNIE GENERALE DES ETABLISSEMENTS MICHELIN

Compagnie Générale des Etablissements Michelin

23 place des Carmes-Déchaux, 63000 Clermont-Ferrand, FR

The Texas A&M University System

Technology Licensing Office 3369 TAMU, College Station, TX 77843-3369, US

Inventeur

PRIOLO, Morgan A.

College Station, Texas 77845, US

Bergman, Brian R.

Simpsonville, South Carolina 29681, US

McHugh, John J.

Greenville, South Carolina 29607, US

Grunlan, Jaime C.

College Station, Texas 77840, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.