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Brevet européen · EP2797788 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2797788
Numéro de demande
EP12815963
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
27 déc. 2012
Publié
5 nov. 2014
Délivré
18 sept. 2019
Radié
31 déc. 2019
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B60S 1/40 (2006.01)
B60S 1/38 (2006.01)
Priorité
US 201161581474 P 29.12.2011
Demande PCT
PCT/US2012/071761 27.12.2012
Publication PCT
WO2013/101898 04.07.2013
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 juil. 2020

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.07.2020

  2. 18 sept. 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 18.09.2019

Parties

Titulaire

Federal-Mogul Corporation

26555 Northwestern Highway, Southfield, MI 48033, US

Inventeur

OSLIZLO, Michael

Commerce, MI 48382, US

COX, Dennis, E.

Belleville, MI 48111, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.