HECKTRÄGER

Brevet européen · EP2797803 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2797803
Numéro de demande
EP12709790
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
27 févr. 2012
Publié
5 nov. 2014
Délivré
28 sept. 2016
Fin de la protection au plus tard
26 févr. 2032
Prochaine annuité due
28 févr. 2027
Classes CIB
B62B 1/20 (2006.01)
B62B 5/00 (2006.01)
B62B 5/06 (2006.01)
B60R 9/06 (2006.01)
Priorité
DE 202011109022 U 14.12.2011
WO PCT/EP2012/000442 01.02.2012
WO PCT/EP2012/001525 02.02.2012
Demande PCT
PCT/EP2012/000834 27.02.2012
Publication PCT
WO2013/087125 20.06.2013
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 mars 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.03.2026

  2. 1 mars 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.03.2025

  3. 1 mars 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.03.2024

  4. 30 juin 2023

    Transféré

    Titulaire
    Siepmann, Ulrich, Achterfeld 103, 46282 Dorsten, Allemagne → Gehetec GmbH, Gewerbepark Ost 21, 86690 Mertingen, Allemagne
    Mandataire
    Isler & Pedrazzini AG, Postfach, 8027 Zürich

    Publié dans Swissreg le 30.06.2023

  5. 6 mars 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 06.03.2023

  6. 28 sept. 2016

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 28.09.2016

Parties

Titulaire

Gehetec GmbH

Gewerbepark Ost 21, 86690 Mertingen, DE

Mandataire

Isler & Pedrazzini AG

Postfach, 8027 Zürich

Inventeur

Siepmann, Ulrich

46282 Dorsten, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.