BEHÄLTER UND ROHLING
Brevet européen · EP2797815 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2797815
- Numéro de demande
- EP12812677
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 31 déc. 2012
- Publié
- 5 nov. 2014
- Délivré
- 4 mai 2016
- Radié
- 23 juil. 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B31B 1/26 (2006.01)B31B 1/64 (2006.01)B31B 1/90 (2006.01)B65B 5/02 (2006.01)B65B 7/26 (2006.01)B65D 5/24 (2006.01)
- Priorité
- GB 201122495 29.12.2011GB 201216770 19.09.2012
- Demande PCT
- PCT/GB2012/000928 31.12.2012
- Publication PCT
- WO2013/098544 04.07.2013
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 juil. 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.07.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.07.2026
- 1 janv. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.12.2024 → 31.12.2025
Publié dans Swissreg le 01.01.2025
- 1 janv. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2024
- 1 janv. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2023
- 6 août 2016
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Kirker & Cie S.A., 122, rue de Genève, Case postale 90, 1226 Geneve-Thônex
Publié dans Swissreg le 06.08.2016
- 4 mai 2016
Délivré
Publié dans Swissreg le 04.05.2016
Parties
Inventeur
MOORE, Samantha
Milton Keynes MK10 7AZ, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.