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Brevet européen · EP2797823 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2797823
Numéro de demande
EP12861331
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
18 déc. 2012
Publié
5 nov. 2014
Délivré
19 août 2020
Radié
31 déc. 2020
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B65D 88/14 (2006.01)
B32B 5/02 (2006.01)
B32B 5/18 (2006.01)
B32B 5/24 (2006.01)
Priorité
US 201113337906 27.12.2011
Demande PCT
PCT/US2012/070222 18.12.2012
Publication PCT
WO2013/101529 04.07.2013
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 juil. 2021

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.07.2021

  2. 19 août 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 19.08.2020

Parties

Inventeur

PHERSON, Thomas, R.

Daniel Island, SC 29492, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.